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1. Editeur du site
Le présent site est édité par Caroline Rosette pour la société Imagine Web Online immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° de siret 53446742800015.

Mail : contact@lespecheresses.com
N° de téléphone : 06 80 44 08 29

Propriétaire du site, Directrice de la Publication et Responsable de la rédaction :
Madame Caroline Rosette

Noms des rédactrices :
Laurianne Béguin, Christelle Effantin, Emilie Cazal, Hélène Ruiz, Florence Rosa, Coco

Développement : Terre Graphique 100 rue des Fougères 69009 Lyon

2. Informations sur l'hébergeur
Le présent site est hébergé par :
Imagine Web Online
25 rue du Commandant Driant
59200 TOURCOING
N° de siret 53446742800015
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3. Administrateur du site
La fonction de l’administrateur du Site est de garantir le bon fonctionnement de celui-ci et de veiller à sa sécurité. Il entre dans sa mission de faciliter l’application des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de s’assurer du comportement loyal et responsable de chaque Utilisateur.
Pour toute information, vous pouvez envoyer un mail à contact@lespecheresses.com.

4. Utilisateur
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5. Conditions d'utilisation
5.1 Autorisation
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Il est également autorisé par l'utilisateur de citer les informations éditées sur le site  lespecheresses.com à condition que les articles ne soient pas repris entièrement et que la source et l'auteur soient mentionnés.

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5.2 Limite
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6. Non respect des mentions légales et conditions d'utilisation
En cas de non respect des mentions légales et conditions d'utilisation des poursuites civiles ou pénales seront mises en œuvre. En cas d'atteinte au droit d’auteur, aux droits de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données des procédures pénales pourront être engagées.
Le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75000 euros d’amende.
Les Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi Française et aux juridictions françaises.

7. Données personnelles
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Caroline Rosette Imagine Web Online 25 rue du Commandant Driant - 59200 TOURCOING ou contact@lespecheresses.com

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Article 3 – devoir de « vigilance »
Conformément aux dispositions de l’article 6 - I - 7. alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004, toute personne peut signaler à tout moment la publication de tout message à caractère litigieux dont elle aurait connaissance notamment ceux qui relèveraient des infractions prévues aux articles 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et 227-23 du Code Pénal tels que l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine.
Cette faculté peut être exercée en cliquant sur le lien « signaler un contenu illicite» prévu à cet effet, et accessible sur la page d’accueil du site et d’expliquer en quoi celui-ci est contraire aux lois et règlements en vigueur, puis en fournissant, pour les personnes physiques, leur nom, prénom, domicile et numéro de téléphone, et pour les personnes morales, leur nom, raison sociale, adresse, numéro de téléphone et l’identité de leur représentant légal.
Cependant, le fait d’abuser de cette faculté est susceptible d’engager la responsabilité de celui qui l’exerce. Notamment, sont susceptibles de donner lieu à des poursuites judiciaires :
- le fait de signaler un message ou une activité comme étant illicite dans le seul but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, tout en sachant que cette information est inexacte,
- la dénonciation, effectuée par tout moyen de communication y compris par voie électronique et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, et que l'on sait totalement ou partiellement inexact.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
ET DES CONDITIONS PARTICULIERES
L’Editeur peut à tout moment modifier les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation et des Conditions Particulières. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il est en conséquence recommandé à l’Utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation et les Conditions Particulières d’Utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.


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